Marque enregistrée - Marque en vigueur

CVE CHANGEONS NOTRE VISION DE L ENERGIE
CAP VERT ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4324729
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
CVE CHANGEONS NOTRE VISION DE L ENERGIE de CAP VERT ENERGIE

Présentation de la marque CVE CHANGEONS NOTRE VISION DE L ENERGIE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CVE CHANGEONS NOTRE VISION DE L ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT ENERGIE domicilié(e) 4 place Sadi Carnot - 13002 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 792 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP VERT ENERGIE, M. Pierre DE FROIDEFOND domicilié(e) 4 place Sadi Carnot - 13002 - Marseille - France.

La marque CVE CHANGEONS NOTRE VISION DE L ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVE CHANGEONS NOTRE VISION DE L ENERGIE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

CAP VERT ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERT ENERGIE PRODUCTEUR D ENERGIE DURABLE , CVE Green Finance , CVE CHILE CAMBIEMOS LA VISION DE LA ENERGIA , Cap Vert Bioénergie , Cap Vert Energie Services , INDAR BERRI , CVE CAMBIEMOS LA VISION DE LA ENERGIA , CAP VERT ENERGIE PRODUCTEUR ENGAGE D ENERGIE DURABLE , CVE INVESTISSEMENT , regener


CAP VERT ENERGIE, Société par actions simplifiée - 4 place Sadi Carnot - 13002 - Marseille - France - SIREN 518792528


CAP VERT ENERGIE, M. Pierre DE FROIDEFOND - 4 place Sadi Carnot - 13002 - Marseille - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

énergie électrique ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie.